L'OCDE s'emploie actuellement, dans son modèle de Convention fiscale, à refondre entièrement l'article 7 (Bénéfice des entreprises) et le Commentaire qui s'y rapporte.
Pour générer les chiffres des violeurs et des victimes de « la traite des personnes aux fins de prostitution », le système actuel doit être totalement refondu.
On a en particulier refondu entièrement la classification des infractions, élargissant substantiellement la catégorie des délits présentant une gravité moindre et sans danger pour la société.
On travaille actuellement à refondre complètement la page d'accueil de l'ONU, pour rendre le site plus convivial, plus intuitif, plus personnalisé et bien entendu plus accessible.
Mme Halperin-Kaddari demande si la délégation syrienne pourrait présenter le texte du projet de loi sur la famille proposé pour refondre la loi sur le statut personnel.
Pour améliorer les résultats et renforcer les compétences de gestion, les organismes des Nations Unies ont révisé et refondu leurs pratiques de gestion et de notation du personnel.
Il faudrait refondre les institutions financières et commerciales qui orientent le processus de mondialisation et développer les capacités pour faire face à ce phénomène aux niveaux national et international.
S'agissant des méthodes de travail du Conseil de sécurité, expression que nous répétons sans cesse au sein de cette Organisation, cette méthode de travail doit être refondue en profondeur.
Le Gouvernement burundais établirait un tribunal pénal, formerait les nouvelles forces de sécurité et de défense nationales, organiserait le retour des réfugiés, refondrait l'administration nationale et organiserait des élections.
Ces dernières années, les États-Unis ont refondu entièrement leur système de sécurité et ont offert d'aider les pays membres de la Communauté d'États indépendants à développer leur propre système.
L'heure est venue de refondre un système dépassé et inefficace, qui n'est pas parvenu à respecter les garanties internationales dans les domaines du droit administratif et du droit du travail.
On a toutefois proposé qu'elle soit refondue de manière à préciser que la référence aux règles de l'organisation n'était pas l'unique moyen de déterminer les fonctions des organes et agents.
En luttant contre le virus, en nous battant contre ses conséquences économiques et sociales, en refondant une société plus forte, fraternelle et durable, c'est la France de 2030 que nous bâtirons.
C’est pourquoi, le gouvernement a décidé de refondre totalement le système d’aides afin de le simplifier, de le rendre plus juste et plus efficace et propose un nouveau dispositif depuis le 1er janvier 2020…