c.d.i.

1.Les domaines c), g) et i) n'ont encore fait l'objet d'aucun projet.

没有任何目直接涉及到领域(c)、(g)和(i)。

2.Les alinéas c) et d) du paragraphe 8 ter de l'article 5 du Protocole deviendront respectivement h) et i).

应把《议定书》第5条第8之三款中的(c)和(d)分别改标为(h)和(i)。

3.Renommer l'indicateur b) i) en c) i) et ajouter l'expression « et de méthodes d'action humanitaire » entre « principes directeurs » et « appliqués ».

将(b)㈠改为(c)㈠，并将这段文字改为：“外地一的政策准则和采取人道主义动的方法数目增加”。

4.Changer la lettre initiale de l'indicateur de succès b) i) en c) i) et ajouter l'expression « et de méthodes d'action humanitaire » entre « principes directeurs » et « appliqués ».

将字母顺序从(b)㈠改为(c)㈠，并将这段文字改为：“外地一的政策准则和采取人道主义动的方法数目增加”。

5.S'agissant du sous-programme 3 c) (Formation et perfectionnement), d'aucuns ont estimé que l'indicateur de succès a) i) ne pouvait pas être considéré comme un véritable indicateur.

关于次方案3(c)部分（学习与发展），有人认为绩效指标(a)㈠能视为一个有效指标。

6.Renuménoter les indicateurs de succès c) i), c) ii) et d) en tant qu'indicateurs de succès b) i), b) ii) et c).

绩效指标(c)㈠、(c)㈡和(d)重新编号为(b)㈠、(b)㈡和(c)。

7.Renuméroter les indicateurs de succès c) i), c) ii) et d) en tant qu'indicateurs de succès b) i), b) ii) et c).

绩效指标(c)㈠、(c)㈡和(d)重新编号为(b)㈠、(b)㈡和(c)。

8.On l'a remplacée par l'alinéa c) i), de sorte qu'il est maintenant fait référence aux données du contrat visées au projet d'article 37, paragraphe 1, mais fournies par le transporteur.

代之以下文的(c)㈠，述及第37条草案第1款中由承运人提供的合同事。

9.On l'a remplacée par l'alinéa c) i), de sorte qu'il est maintenant fait référence aux données du contrat visées au projet d'article 38, paragraphe 1, lesquelles sont fournies par le transporteur.

而现加上(c)㈠后，提及第38条第1款草案中要求由承运人提供的合同事。

10.À la 5e séance, le 2 mars, la Commission a tenu une table ronde suivie d'un dialogue sur le rôle des hommes et des garçons dans l'égalité entre les sexes (point 3 c) i) de l'ordre du jour).

32日第5次会议上，委员会就男子和男孩实现两性平等中的作用举了一次专题小组讨论和对话（议程目3(c)㈠）。

11.L'alinéa i) est fondé sur le fait que le lieu où s'exerce l'administration centrale du cédant ou du cessionnaire est facilement déterminé et en outre que c'est le lieu où s'ouvrira probablement une procédure d'insolvabilité à l'égard du cédant.

第6(i)条的基础是，转让人或受让人的中央政管理使地易于确定，而且是有可能对转让人启用破产程序的地方。

12.À ses dix-huitième et dix-neuvième sessions, le SBI avait achevé l'examen de 10 projets de décision qu'il recommandait à la Conférence d'adopter au titre des points 2 g), 4 a) i) et iii), 4 b) ii), 4 c), 4 f), 6, 7 e) et 9.

附属履机构第十八届和第十九届会议完成了关于10决定草案的讨论，建议缔约方会议分别议程目2(g)、4(a)(一)和(三)、4(b)(二)、4(c)、4(f)、6、7(e)和9之下通过。

13.Les projets ont aussi apporté indirectement un soutien à différents domaines du Plan stratégique, toutefois, notamment : un projet pour le domaine d'activités c), quatre projets pour le domaine d'activités g) et trois projets pour le domaine d'activités i).

但各目还向《战略计划》的各个领域提供间接的支持,其中包括:一个目为领域(c)、四个目为领域(g)，和三个目为领域(i)提供间接支持。

14.« c) i) Augmentation du nombre de projets et d'activités exécutés par les pays en développement afin de promouvoir le développement économique, social et culturel grâce à la coopération bilatérale et multilatérale, ainsi qu'à l'accès et au recours aux techniques spatiales. »

“（c）㈠增加发展中国家通过双边和多边合作获得和使用空间技术以促进经济、社会和文化发展的目和活动的数目。”

15.Il a été convenu: i) de modifier l'alinéa c) comme suit: “les critères d'évaluation de la proposition”; et ii) de remplacer les mots “la proposition doit être présentée” à l'alinéa d) par les mots“ le processus de passation doit être présenté”.

㈠(c)应改为：“评审建议书的……标准”；㈡(d)中“对建议书适用的”改为“对采购程序适用的”。

16.Ajouter deux nouveaux indicateurs de succès b)  i) et b) ii), libellés comme suit : « b) i) Augmentation du nombre d'États Membres qui se déclarent satisfaits de la qualité des documents budgétaires » et « ii) Respect intégral des délais fixés pour la publication des rapports »; et changer l'alinéa b) actuel en alinéa c).

加入两条新绩效指标(b)㈠和(b)㈡：“(b)㈠ 对预算文件质量表示满意的会员国数目增加”，“㈡ 100％遵守报告分发的期限”，并将现有一条(b)重标为(c)。

17.Dans sa communication initiale, il a invoqué l'article 26 indépendamment du paragraphe 3 c) i) de l'article 8, car ce premier article donnait des indications plus précises sur ce qui peut être exigé d'un prisonnier que cette dernière disposition, qui ne dit rien spécifiquement sur les conditions de travail en prison.

他最初的来文中，他脱离第八条第3款(丙)(一)而单独援引了第二十六条，因为该条对于要求囚徒从事的工作比后一条款规定了更明确的准则，后者没有提到监狱工作的具体条件。

18.Il a convenu que, sur la base des informations disponibles au moment de l'examen, toutes les notifications considérées répondaient à ces derniers, à l'exception du critère b) iii), ainsi que des critères c) i) et c) ii) pour le Brésil, le Salvador et le Panama, et b) i) et b) ii) pour la Côte d'Ivoire.

委员会随后商定，根据目前所掌握的相关资料，所有各通知均符合附件二中所列标准，但其中第(b)(iii)标准除外；巴西、塞尔瓦多和马拿马提交的通知符合其中第(c)(i)和(c)(ii)标准；科特迪瓦提交的通知符合第(b)(i)和第(b)(ii)标准。

19.L'utilisation du baromètre a permis d'atteindre une série d'objectifs concernant, notamment : a) le suivi, la documentation et l'enregistrement; b) la quantification d'évaluation des incidences; c) l'identification et la solution des problèmes; d) l'information et les campagnes de vulgarisation; e) la mobilisation sociale; f) le travail des médias; g) la protection juridique; h) les demandes d'indemnisation; et i) la coopération avec les organes conventionnels de l'ONU.

采用情况表有各种目的，包括：(a) 监测、编写文件和记录；(b) 对影响进计量/评估；(c) 查明和解决问题；(d) 宣传和活动；(e) 社会动员；(f) 媒介工作；(g) 合法辩护；(h) 要求赔偿；(i) 与联合国条约机构合作。

20.Les experts ont examiné les catégories suivantes, telles qu'elles avaient été recensées par le Président du Groupe de travail à sa quatrième session: a) groupes religieux; b) réfugiés; c) demandeurs d'asile; d) apatrides; e) travailleurs migrants; f) personnes déplacées dans leur propre pays; g) communautés fondées sur l'ascendance; h) peuples autochtones; i) minorités; et j) personnes soumises à l'occupation étrangère.

专家们审议了工作组主席提出的以下类别：(a) 宗教团体；(b) 难民；(c) 寻求庇护者；(d) 无国籍人员；(e) 移徙劳工；(f) 境内流离失所者；(g) 世系族裔社区；(h) 土著人；(i) 少数民族；(j) 外国占领下的人民。